Lors de notre dernière réunion du bureau de la Vème Région, nous nous sommes interrogés sur les possibilités de vote à distance des clubs de La Réunion. En effet, si ces clubs font le déplacement pour l’AG, ils ne sont pour ainsi dire jamais présents lors des AG de région ce qui est regrettable mais compréhensible. Regrettable car pour la Vème région par exemple, ils représentent près de 14% des suffrages ! Une situation qui concerne les régions 5, mais aussi 3, 6 et 14.
J’ai interrogé notre ami Berzy sur le sujet consistant à savoir s’il était possible de déroger à la règle qui veut que le pouvoir soit iniquement valable s’il est confié à un membre du même club et comme à son habitude il m’a fait une réponse rapide, complète et documentée, que je livre ici :
« La réponse à cette dernière remonte aux années 2000 où après référendum auprès de tous les clubs de l'époque la majorité s’est exprimée pour cette présence obligatoire des clubs, dans les AG ordinaires, afin d'y assurer une représentativité maximum .La question a déjà été posée plusieurs fois notamment sur un vote par correspondance pour ces clubs éloignés, mais nos instances nationales n'ont jamais dérogé à la règle .Si l'on peut envisager juridiquement qu'une assemblée de région puisse en AG extraordinaire modifier ce règlement, il ne faut pas oublier que La Région, dans ses propres statuts : Titre I Dispositions générales - Article 2 - Affiliation- "approuve les statuts" de la Fédération "Club 41 Français" donc à l'instar des statuts fédéraux, "elle ne peut délibérer que si les 2/3 des clubs membres sont présents ou représentés" statuts complétés par l'article 20 du règlement intérieur : "Le Club 41 Français favorise la participation personnelle aux assemblées à tous les niveaux. Ne sont admis que les pouvoirs donnés par un Président de Club membre à son délégataire, lui-même membre de son Club" Hélas Martial.. la règle reste de rigueur, même à la Région: les statuts, rien que les statuts.!! »
« La réponse à cette dernière remonte aux années 2000 où après référendum auprès de tous les clubs de l'époque la majorité s’est exprimée pour cette présence obligatoire des clubs, dans les AG ordinaires, afin d'y assurer une représentativité maximum .La question a déjà été posée plusieurs fois notamment sur un vote par correspondance pour ces clubs éloignés, mais nos instances nationales n'ont jamais dérogé à la règle .Si l'on peut envisager juridiquement qu'une assemblée de région puisse en AG extraordinaire modifier ce règlement, il ne faut pas oublier que La Région, dans ses propres statuts : Titre I Dispositions générales - Article 2 - Affiliation- "approuve les statuts" de la Fédération "Club 41 Français" donc à l'instar des statuts fédéraux, "elle ne peut délibérer que si les 2/3 des clubs membres sont présents ou représentés" statuts complétés par l'article 20 du règlement intérieur : "Le Club 41 Français favorise la participation personnelle aux assemblées à tous les niveaux. Ne sont admis que les pouvoirs donnés par un Président de Club membre à son délégataire, lui-même membre de son Club" Hélas Martial.. la règle reste de rigueur, même à la Région: les statuts, rien que les statuts.!! »
Donc en l'état actuel des statuts, ce n'est pas envisageable même via une AG extraordinaire de la Région... La règle s'applique en toute logique et elle ne le permet pas... Reste à envisager de modifier la règle.
Notre ami Berzy ajoute : Peut-être serait-il plus judicieux de réfléchir à une région spécifique aux territoires d'outre-mer ce qui simplifierait les choses. Mais là est une autre histoire...
Une piste effectivement déjà évoquée et dont j’ai entendu parler, mais est-ce une bonne solution?
En effet,
Une piste effectivement déjà évoquée et dont j’ai entendu parler, mais est-ce une bonne solution?
En effet,
- D’une part, tous les départements d’outremer n’ont pas un nombre suffisant de clubs pour que cela ait réellement un sens. Et globaliser les Clubs d'outremer au sein d'une même région créée à cet effet n'en aurait pas plus car les distances entre la Nouvelle Calédonie, La Réunion, La Guadeloupe et la Martinique ne permettent pas une meilleure assiduité...
- D’autre part, leur donner une telle autonomie pourrait avoir comme conséquence indirecte de renforcer leur éloignement.
En attendant de trouver la solution miracle, la possibilité d'un assouplissement de la règle afin que pour les AG de Région, le vote puisse se faire via des pouvoirs confiés à des présidents de clubs de la même région en métropole, serait peut-être à prendre en compte, quitte à limiter le nombre de pouvoirs à un seul par Président présent.
Une question à remettre sur le tapis !
- D’autre part, leur donner une telle autonomie pourrait avoir comme conséquence indirecte de renforcer leur éloignement.
En attendant de trouver la solution miracle, la possibilité d'un assouplissement de la règle afin que pour les AG de Région, le vote puisse se faire via des pouvoirs confiés à des présidents de clubs de la même région en métropole, serait peut-être à prendre en compte, quitte à limiter le nombre de pouvoirs à un seul par Président présent.
Une question à remettre sur le tapis !
Aucun commentaire:
Enregistrer un commentaire